Le SOSI et le SOGS décrivent l'organisation de la sécurité d'un établissement de type U ou de type M et les dispositions prévues pour assurer la prévention, la surveillance, l'alerte et l'évacuation du public. PREVISECU vous accompagne dans leur rédaction, leur mise à jour et leur adaptation aux caractéristiques de votre ERP.
La rédaction du SOSI ou du SOGS est une étape ; en assurer le suivi et la mise à jour dans le temps, avec plusieurs interlocuteurs à coordonner, en est une autre. C'est ce que PREVISECU propose avec un suivi de conformité en continu.
SOGS
Schéma d’Organisation de Gestion de la Sécurité en type M
L’ article M31, modifié par l’arrêté du 13 juin 2017, stipule ainsi que le directeur de l'établissement ou le responsable unique de sécurité (RUS) annexe au registre de sécurité un schéma d'organisation globale de la sécurité de l'établissement.
Intégrer la gestion globale des risques et la coordination de crise, au-delà de l’incendie (ex : mouvements de foule, risques techniques)
Contenu essentiel du SOGS
Les schémas doivent inclure :
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la formation du personnel, agents SSI et exploitation ;
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les méthodes de levée de doute ;
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les missions du service sécurité ;
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les procédures d’évacuation, y compris pour les PMR ;
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l’accueil et le guidage des secours ;
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le contrôle des dégagements et des accès
Etapes de mise en oeuvre
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Cartographie des flux et zones à risques.
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Réalisation d’un audit du personnel : SSIAP, encadrement, exploitation.
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Réalisation d’ateliers autour des scénarios :
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incendie,
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panique,
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actes de malveillance.
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Formalisation du schéma : fiches de rôle, organigrammes, check‑lists.
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Validation par le RUS ou direction, puis mise à disposition au registre.
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Exercices réguliers : tests et retours pour fiabiliser en continu
Bénéfices concrets
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Sécurité du public : organisation structurée pour limiter les dégâts en cas de crise.
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Point fort pour les visites : document exigible et vérifiable.
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Visibilité et confiance : meilleur accueil des services de secours et rassurance pour les clients.
l’article U41 du règlement de sécurité et de panique dans les ERP : « Le chef d’établissement doit annexer au registre de sécurité un schéma d’organisation de la sécurité en cas d’incendie. Il devra, plus particulièrement, préciser les obligations définies à l’article U47 ainsi que l’action du service de sécurité incendie prévu à l’article U43, lors du déclenchement de l’alarme et de la confirmation d’un sinistre »Ce schéma est essentiel pour anticiper les actions en cas d’incendie et améliorer la réactivité et la sécurité de tous.
le SOSI doit inclure :
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un descriptif clair de l’établissement et ses zones à risques ;
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les procédures précises de déclenchement d’alarme ;
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les consignes d’évacuation des patients, y compris PMR (transfert horizontal) ;
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la méthode de guidage des secours et le contrôle des accès ;
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la liste du personnel habilité et des agents SSIAP ;
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les plans d’évacuation et d’alerte, et la fréquence des exercices
Pourquoi c'est crucial ?
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Sécurité renforcée : chaque rôle est défini, améliorant la coordination interne.
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Préparation aux inspections : outil recommandé par les commissions de sécurité.
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Organisation testée : exercices réguliers assurent un bon niveau de réactivité
Etapes de réalisation
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Audit initial : identification des zones sensibles (blocs opératoires, zones PMR).
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Ateliers avec les équipes : cartographies, fiches de rôle, scénarios sinistre.
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Mise en forme : logigrammes, plans et fiches missions.
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Validation : concertation avec la commission de sécurité.
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Formation + exercice : sensibilisation du personnel, suivi des retours d’expérience.
Que doit contenir un SOSI / SOGS ?
Un SOSI (Schéma d'Organisation de la Sécurité Incendie) ou un SOGS (Schéma d'Organisation Générale de la Sécurité) formalise, pour un établissement donné, la manière dont la sécurité incendie est concrètement organisée au quotidien. Ce document ne se substitue pas à la notice de sécurité réglementaire : il en constitue le prolongement opérationnel.
Organisation du service sécurité
Description de la structure du service de sécurité de l'établissement : effectifs, niveaux de qualification (SSIAP, personnel formé), présence continue ou partielle, articulation avec les équipes d'exploitation.
Rôles et responsabilités
Procédure d'alerte
Organisation de l'évacuation
Moyens humains et matériels
Consignes en cas d'incendie
Coordination avec les services de secours
Cas concret — Accompagnement d'un l'Hôpital dans le Var.
Un établissement de santé privé du Var, réparti sur plusieurs bâtiments et en activité continue, devait remettre à jour son organisation de sécurité incendie.
L'intervention s'est déroulée en plusieurs étapes. D'abord un audit de l'existant : relecture du registre de sécurité et des rapports de visite, repérage des zones à risques (blocs, réanimation, locaux à sommeil). Puis une cartographie des cheminements d'évacuation, des zones de transfert horizontal et des accès secours. Enfin des scénarios issus du terrain ont aboutit à des fiches de rôle validées. Le document complet a enfin été rédigé avec sa chaîne d'alerte, la levée de doute, les consignes, le guidage des secours, la listes des agents concernés....
Le document a été annexé au registre de sécurité et présenté à la commission de sécurité lors de sa visite périodique. Il décrit une organisation alignée sur les installations et les effectifs réellement présents.
L'essentiel tient en une question : qui fait quoi, avec quels moyens, à 3 h du matin ?
Foire aux questions
Quelle est la différence entre SOSI et SOGS ?
Le SOSI concerne les établissements de type U (santé), conformément à l'article U41 du règlement de sécurité. Le SOGS s'applique aux établissements de type M (commerces), selon l'article M31 modifié par l'arrêté du 13 juin 2017.
Le SOSI ou le SOGS remplace-t-il la notice de sécurité ?
Non. Ce document ne se substitue pas à la notice de sécurité réglementaire : il en constitue le prolongement opérationnel, en formalisant l'organisation concrète de la sécurité au quotidien.
Qui valide le SOSI ou le SOGS d'un établissement ?
Le document est validé par le responsable unique de sécurité (RUS) ou la direction de l'établissement, puis mis à disposition de la commission de sécurité lors de ses visites.