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SOSI / SOGS : schéma d'organisation de la sécurité ERP

Le SOSI et le SOGS décrivent l'organisation de la sécurité d'un établissement et les dispositions prévues pour assurer la prévention, la surveillance, l'alerte et l'évacuation du public. PREVISECU vous accompagne dans leur rédaction, leur mise à jour et leur adaptation aux caractéristiques de votre ERP.

SOSI
Schéma d’Organisation de la Sécurité Incendie en type U

Schéma d'organisation de la sécurité en hôpital

l’article U41 du règlement de sécurité et de panique dans les ERP : 
« Le chef d’établissement doit annexer au registre de sécurité un schéma d’organisation de la sécurité en cas d’incendie. Il devra, plus particulièrement, préciser les obligations définies à l’article U47 ainsi que l’action du service de sécurité incendie prévu à l’article U43, lors du déclenchement de l’alarme et de la confirmation d’un sinistre »
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Ce schéma est essentiel pour anticiper les actions en cas d’incendie et améliorer la réactivité et la sécurité de tous.
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le SOSI doit inclure :

  • un descriptif clair de l’établissement et ses zones à risques ;

  • les procédures précises de déclenchement d’alarme ;

  • les consignes d’évacuation des patients, y compris PMR (transfert horizontal) ;

  • la méthode de guidage des secours et le contrôle des accès ;

  • la liste du personnel habilité et des agents SSIAP ;

  • les plans d’évacuation et d’alerte, et la fréquence des exercices

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Pourquoi c’est crucial ?
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  • Sécurité renforcée : chaque rôle est défini, améliorant la coordination interne.

  • Préparation aux inspections : outil recommandé par les commissions de sécurité.

  • Organisation testée : exercices réguliers assurent un bon niveau de réactivité

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Étapes de réalisation

  1. Audit initial : identification des zones sensibles (blocs opératoires, zones PMR).

  2. Ateliers avec les équipes : cartographies, fiches de rôle, scénarios sinistre.

  3. Mise en forme : logigrammes, plans et fiches missions.

  4. Validation : concertation avec la commission de sécurité.

  5. Formation + exercice : sensibilisation du personnel, suivi des retours d’expérience.

SOGS
Schéma d’Organisation de Gestion de la Sécurité en type M

Schéma d'évacuation en magasin et commerce

L’ article M31, modifié par l’arrêté du 13 juin 2017, stipule ainsi que « le directeur de l'établissement ou le responsable unique de sécurité (RUS) annexe au registre de sécurité un schéma d'organisation globale de la sécurité de l'établissement.

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Intégrer la gestion globale des risques et la coordination de crise, au-delà de l’incendie (ex : mouvements de foule, risques techniques)

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Contenu essentiel du SOGS

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Les schémas doivent inclure :

  • la formation du personnel, agents SSI et exploitation ;

  • les méthodes de levée de doute ;

  • les missions du service sécurité ;

  • les procédures d’évacuation, y compris pour les PMR ;

  • l’accueil et le guidage des secours ;

  • le contrôle des dégagements et des accès

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Étapes de mise en œuvre

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  1. Cartographie des flux et zones à risques.

  2. Réalisation d’un audit du personnel : SSIAP, encadrement, exploitation.

  3. Réalisation d’ateliers autour des scénarios :

    • incendie,

    • panique,

    • actes de malveillance.

  4. Formalisation du schéma : fiches de rôle, organigrammes, check‑lists.

  5. Validation par le RUS ou direction, puis mise à disposition au registre.

  6. Exercices réguliers : tests et retours pour fiabiliser en continu

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Bénéfices concrets

  • Sécurité du public : organisation structurée pour limiter les dégâts en cas de crise.

  • Point fort pour les inspections : document exigible et vérifiable.

  • Visibilité et confiance : meilleur accueil des services de secours et rassurance pour les clients.

Que doit contenir un SOSI / SOGS ?

Un SOSI (Schéma d'Organisation de la Sécurité Incendie) ou un SOGS (Schéma d'Organisation Générale de la Sécurité) formalise, pour un établissement donné, la manière dont la sécurité incendie est concrètement organisée au quotidien. Ce document ne se substitue pas à la notice de sécurité réglementaire : il en constitue le prolongement opérationnel.
 

Organisation du service de sécurité
 

Description de la structure du service de sécurité de l'établissement : effectifs, niveaux de qualification (SSIAP, personnel formé), présence continue ou partielle, articulation avec les équipes d'exploitation.
 

Rôles et responsabilités
 

Attribution précise des missions à chaque niveau : chef d'établissement, chef de service de sécurité, agents, personnel non dédié à la sécurité mais mobilisable en cas d'événement.
 

Procédure d'alerte
 

Description de la chaîne d'alerte : détection, remontée de l'information, déclenchement de l'alarme, appel des secours — avec les délais et les responsables identifiés à chaque étape.
 

Organisation de l'évacuation
 

Modalités pratiques d'évacuation ou de mise en sécurité selon la configuration du bâtiment : cheminements, points de rassemblement, gestion des publics à mobilité réduite, cas particulier de l'évacuation différée en établissement sanitaire.
 

Moyens humains et matériels
 

Inventaire des moyens mobilisables : personnel formé disponible selon les horaires, moyens de secours, équipements de mise en sécurité, dispositifs de communication interne.
 

Consignes en cas d'incendie
 

Formalisation des consignes générales et particulières, affichées et diffusées, adaptées à chaque catégorie de personnel (encadrement, personnel d'exploitation, personnel de nuit).
 

Coordination avec les services de secours
 

Modalités d'accueil et de guidage des services de secours à leur arrivée : plans, points de rassemblement, transmission des informations utiles à l'intervention (personnes présentes, zone concernée, dispositifs déjà engagés).

Comment PREVISECU construit un SOSI / SOGS

Cas concret — Accompagnement de l'Hôpital Léon Bérard (Hyères)

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