SOSI
Schéma d’Organisation de la Sécurité Incendie en type U
l’article U41 du règlement de sécurité et de panique dans les ERP :
« Le chef d’établissement doit annexer au registre de sécurité un schéma d’organisation de la sécurité en cas d’incendie. Il devra, plus particulièrement, préciser les obligations définies à l’article U47 ainsi que l’action du service de sécurité incendie prévu à l’article U43, lors du déclenchement de l’alarme et de la confirmation d’un sinistre »
Ce schéma est essentiel pour anticiper les actions en cas d’incendie et améliorer la réactivité et la sécurité de tous.
le SOSI doit inclure :
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un descriptif clair de l’établissement et ses zones à risques ;
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les procédures précises de déclenchement d’alarme ;
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les consignes d’évacuation des patients, y compris PMR (transfert horizontal) ;
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la méthode de guidage des secours et le contrôle des accès ;
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la liste du personnel habilité et des agents SSIAP ;
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les plans d’évacuation et d’alerte, et la fréquence des exercices
Pourquoi c’est crucial ?
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Sécurité renforcée : chaque rôle est défini, améliorant la coordination interne.
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Préparation aux inspections : outil recommandé par les commissions de sécurité.
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Organisation testée : exercices réguliers assurent un bon niveau de réactivité
Étapes de réalisation
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Audit initial : identification des zones sensibles (blocs opératoires, zones PMR).
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Ateliers avec les équipes : cartographies, fiches de rôle, scénarios sinistre.
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Mise en forme : logigrammes, plans et fiches missions.
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Validation : concertation avec la commission de sécurité.
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Formation + exercice : sensibilisation du personnel, suivi des retours d’expérience.
SOGS
Schéma d’Organisation de Gestion de la Sécurité en type M
L’ article M31, modifié par l’arrêté du 13 juin 2017, stipule ainsi que « le directeur de l'établissement ou le responsable unique de sécurité (RUS) annexe au registre de sécurité un schéma d'organisation globale de la sécurité de l'établissement.
Intégrer la gestion globale des risques et la coordination de crise, au-delà de l’incendie (ex : mouvements de foule, risques techniques)
Contenu essentiel du SOGS
Les schémas doivent inclure :
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la formation du personnel, agents SSI et exploitation ;
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les méthodes de levée de doute ;
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les missions du service sécurité ;
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les procédures d’évacuation, y compris pour les PMR ;
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l’accueil et le guidage des secours ;
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le contrôle des dégagements et des accès
Étapes de mise en œuvre
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Cartographie des flux et zones à risques.
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Réalisation d’un audit du personnel : SSIAP, encadrement, exploitation.
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Réalisation d’ateliers autour des scénarios :
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incendie,
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panique,
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actes de malveillance.
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Formalisation du schéma : fiches de rôle, organigrammes, check‑lists.
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Validation par le RUS ou direction, puis mise à disposition au registre.
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Exercices réguliers : tests et retours pour fiabiliser en continu
Bénéfices concrets
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Sécurité du public : organisation structurée pour limiter les dégâts en cas de crise.
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Point fort pour les inspections : document exigible et vérifiable.
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Visibilité et confiance : meilleur accueil des services de secours et rassurance pour les clients.